AA.15.0060 Diabetologie — Forum TARDOC Romand

Sandra Participant

15 juin 2026

Bonjour à tous,

J’ai une question concernant la facturation de la position AA.15.0060 :

« Établissement de prescriptions ou d’ordonnances médicales en dehors de la consultation, de la visite ou de la consultation télémédicale, en l’absence du patient, par période de 1 minute. »

Contexte :

Une diabétologue exerçant dans une clinique échange brièvement au un patient par téléphone afin de valider une situation ou de décider de la suite de la prise en charge. Il peut également s’agir de planifier un rendez-vous de contrôle.

Dans ces situations :

l’échange téléphonique lui-même peut-il être facturé ? sous le RCC de l’établissement pour les
la position AA.15.0060 est-elle applicable si aucune ordonnance n’est établie ?
si une ordonnance est rédigée après l’appel, peut-on facturer uniquement le temps consacré à sa rédaction ?
la planification d’un rendez-vous a-t-elle un caractère facturable ?

Je précise qu’il s’agit d’une activité ambulatoire réalisée en clinique.

Merci d’avance pour vos retours d’expérience et vos références tarifaires.

Oikonomidi Rédacteurs

18 juin 2026

Voici nos réponses à vos questions:

1.l’échange téléphonique lui-même peut-il être facturé ?
Oui. Vous pouvez facturer un échange téléphonique au moyen des positions AA.10.0010 (une fois par séance) et AA.10.0020 (jusqu’à 15 fois par séance) dans le cadre d’une communication simultanée, ou par la position AA.10.0030 pour une communication différée.

2. la position AA.15.0060 est-elle applicable si aucune ordonnance n’est établie ?
Non, vous ne pouvez pas la saisir si il n’ y pas une ordonnance établie.

3. si une ordonnance est rédigée après l’appel, peut-on facturer uniquement le temps consacré à sa rédaction ?
La position AA.15.0060 ne peut pas être facturée en combinaison avec les positions de visite télémédicale, comme le précise son libellé :
« Établissement de prescriptions ou d’ordonnances médicales en dehors de la consultation, de la visite ou de la consultation télémédicale, en l’absence du patient. »
En revanche, si vous établissez une ordonnance en dehors d’une consultation, d’une visite ou d’une consultation télémédicale, oui cette prestation peut être facturée au moyen de la position AA.15.0060.

4. la planification d’un rendez-vous a-t-elle un caractère facturable ?
Non, une communication avec le patient ayant uniquement pour objet l’organisation ou la prise d’un rendez-vous ne constitue pas une consultation télémédicale et ne peut donc pas être facturée.