Chirurgie générale et viscérale, Examen par le spécialiste

Facturation & tarifs
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Chirurgie générale et viscérale: Est-il juste d’utiliser la position KF.05.0010/20/30 Examen de l’appareil loco-moteur pour remplacer la 24.0015 Examen par le spécialiste en ortho ou chirurgie?

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Réponse:

Si nous avons bien compris votre question, elle porte sur l’utilisation de ces positions en chirurgie viscérale. Ainsi, si le chirurgien souhaite facturer la palpation abdominale, il doit utiliser la position AA.05.0060 – Examen : abdomen, à condition qu’il ait préalablement fait la demande de droits acquis auprès de la SASIS via Legidata et que celle-ci ait été accordée.

Dans le cas contraire, le chirurgien ne pourra procéder à la facturation de la palpation, car son examen de l’abdomen ne correspond pas aux régions anatomiques définies pour les prestations KF.05.0010/20/30.

Interprétations générales à considérer :

Les positions relatives à l’examen de l’appareil locomoteur remplacent la position TARMED 24.0015 - Examen par le spécialiste en orthopédie ou en chirurgie, par période de 5 min.

Dorénavant, les examens de l’appareil locomoteur sont classés en fonction du nombre de régions examinées :

  • KF.05.0010 - Petit examen de l’appareil locomoteur : deux régions, Limitation : 1 fois par séance, maximum 2 fois tous les 90 jours​
  • KF.05.0020 - Examen moyen de l’appareil locomoteur : trois régions, Limitation : 1 fois par séance, maximum 1 fois tous les 90 jours​
  • KF.05.0030 - Grand examen de l’appareil locomoteur : quatre régions ou plus, Limitation : 1 fois par séance, maximum 1 fois tous les 90 jours​

Définition des régions anatomiques de l’appareil locomoteur. Vaut comme région:

  • poignets, y compris articulations digitales;
  • coude;
  • articulation de l’épaule;
  • hanche;
  • genou;
  • articulations du pied, y compris orteils, articulation sous-astragalienne, articulation tibio-astragalienne et syndesmose tibio-fibulaire;
  • toutes les autres articulations correspondent à une région.

L’examen de l’appareil locomoteur comprend également l’examen des articulations correspondantes, y compris la musculature, les tendons et les ligaments.

Lien de référence :

TARDOC 1.4c - AA.05.0060

TARDOC 1.4c - KF.05 > Interprétations de chapitres

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Bonjour,

Si la demande de droit acquis n’a pas été fait à temps. Peut-on encore la demander ?

Car cela n’est pas très logique d’avoir les valeurs intrinsèques limitées pour les examens des organes AA.05.XXXX. Une demande de révision a été faite mais pas avant 2027. Mais pour 2026, comment pouvons-nous procéder?

Merci d’avance pour vos retours.