Avec le forfait C08.40A, par exemple - pour une arthroplastie et le remplacement d’une prothèse du doigt de la main - il est indiqué que les implants ne sont pas facturables. Pourtant, il s’agit de matériel que nous devons commander expressément pour ces interventions. De plus, certaines prestations dites “déclencheurs”, comme la C08.GC.0150, mentionnent “ toute méthode, avec ou sans implant ou prothèse”, ce qui crée une confusion par rapport au forfait. Pourriez-vous m’éclairer à ce sujet? Qu’est-ce qui fait foi?
Nous rencontrons également la même problématique pour les “ostéosynthèses par plaque du radius distal”: L’implant (= la plaque et les vis) est-il facturable en sus du forfait ou non?
Il est également indiqué que “Certains implants peuvent néanmoins être facturés séparément. Le catalogue des forfaits ambulatoires précise pour quelles positions tarifaires les implants peuvent être facturés séparément”. Quels sont les critères qui prévalent pour définir cette possibilité - autrement dit : pourquoi certains implants peuvent-ils être facturés en sus du forfait et pas les autres?
Le forfait C08.40A fait mention que les implants sont compris dans celui-ci, en effet dans la mention du browser, dans l’encadré “Informations supplémentaires”, il sera mentionné à cet endroit si l’on peut facturer en sus les implants, EX cardio:
Pour vous aider, vous pouvez consulter la clarification de l’annexe B du 28.11.2025:
Sous le point 16, vous trouverez, une liste des catégories d’implants qui sont facturables en sus du forfait. Vous remarquerez que même s’il est indiqué que les implants sont facturables dans le forfait, tous ne le seront paA.
Question: C08.GC.0150, mentionnent “ toute méthode, avec ou sans implant ou prothèse”, ce qui crée une confusion par rapport au forfait. Pourriez-vous m’éclairer à ce sujet?
Ce qui fait foi, c’est le forfait, et non la prestation TRIGGER. Le fait d’indiquer “toute méthode” donne la précision qu’il s’agit de cette prestation TRIGGER à utiliser peu importe la technique opératoire. Il n’y aura pas d’autre TRIGGER à chercher.
ATTENTION:
Il demeure impératif que tout soit saisi pour la facturation y.c. le matériel et les médicaments qui ne sont pas facturables dans certains forfait, sans oublier les prestations TARDOC également. Tout doit être détaillé, sur la facture.
Nous restons à disposition si vous avez besoin de précision.
