Règles de cumul
Les règles de cumul s’appliquent en principe par séance.
Pour autant qu’il n’existe pas de limitation explicite, les prestations principales peuvent être cumulées entre elles.
Pour autant qu’il n’existe pas de limitation explicite, les règles de cumul valables pour une prestation principale s’appliquent également aux prestations additionnelles s’y rapportant.
Limitations de la quantité
Les limitations de quantité s’appliquent en principe par séance. Les limitations de la qualité par unité de temps (p. ex. 90, 120, 180 ou 260 jours) s’appliquent par fournisseur de prestations dans le cadre ambulatoire.
Les limitations de quantité s’appliquent sur une base continue. Cela signifie p. ex. que pour max. 2 x par 30 jours, une certaine position tarifaire ne peut être facturée qu’à deux reprises durant cette période de 30 jours. Les périodes se rapportent au nombre de jours consécutifs de l’unité spécifiée et s’appliquent au-delà de la fin de l’année civile.
Lien de référence :
https://tarifbrowser.oaat-otma.ch/interpretationen (IG-15) et
https://tarifbrowser.oaat-otma.ch/leistungsgruppen (Groupe de prestation/prestations en l’absence du patient)