Bonjour,
Pouvez-vous nous expliquer de manière détaillée comment nous pouvons facturer les consommables?
Toutes les conditions mais également comment faire dans la pratique, en passant par le biais de la CdM.
Le sujet n’a pas été abordé hier lors de la réunion de l’AMGe.
Je vous remercie d’avance 
Réponse :
De manière générale, il faut saisir tout le matériel facturable (prix de revient > CHF 3.-) préalablement créée dans votre ERP, cf IG-26 de l’OTMA, byronONE TARDOC Browser
IG-26 Matériel à usage courant, implants, matériel d’ostéosynthèse, instruments réutilisables
“ Saisie sur la facture
Chaque article doit figurer sur la facture avec la date, le numéro de séance, le nombre de pièces, le prix unitaire et le montant. Les articles doivent être indiqués conformément à la désignation du fabricant/distributeur. Pour les kits de matériel, il est impératif d’opter pour une désignation compréhensible et précise.”
1-Dans le cas d’une facturation à la prestation TARDOC, le matériel sera valorisé en CHF sur la facture.
2-Dans le cas d’une facturation forfaitaire, le matériel ne sera pas valorisé en CHF sur la facture. Seul le forfait ambulatoire le sera.
Dans certain cas, seul le matériel de la liste figurant dans l’annexe B de l’OTMA peut être facturé en sus du forfait.
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Qu’entendez-vous par “Les articles doivent être indiqués conformément à la désignation du fabricant/distributeur.” Comment trouver ces informations?
Une personne de la FMH m’a dit que des codes supplémentaires devront être utilisés pour pouvoir facturer nos consommables avec le TARDOC, soit le 402 et le 406. Savez-vous ce que cela signifie et comment ces codes doivent être utilisés?
Merci pour votre aide,
Ilona
Bonjour,
Pour le matériel il me semble qu’on trouve les infos sur les emballages des dispositifs utilisés, c’est ça qu’il faut mentionner sur la facture comme jusqu’à présent. Du genre: Bande à varices Rhena 8 cm x 10 m, REF XYZ avec le prix.
402 et 406 sont des codes de tarifs qui sont actuellement en vigueur et qui figurent déjà sur nos factures. Si je ne me trompe pas, 402 correspond aux médicaments et dispositifs médicaux, 406 aux autres prestations non définies dans le tarif officiel. Le tarif 001 correspond à TARMED. Mais il me semble que la question est pertinente: ces différents types de tarifs vont persister et continueront à figurer sur les factures? Quel est le code tarifaire du TARDOC et celui des forfaits?