Situation : Facturation du travail de préparation en l’absence du patient
En radiothérapie, une partie importante du travail (calcul des doses, préparation du plan, contrôles) est réalisée sans que le patient soit présent cela peut prendre plusieurs jours en l’absence du patient bien naturellement.
Cela correspond par exemple à la prestation C00.BB.0080 « Dosimétrie liée au patient, en l’absence du patient, par phase et par volume ».
Question :
Pouvons-nous facturer ces prestations de planification lorsque le patient n’est pas sur place ?
Et si oui, peuvent-elles être facturées indépendamment de la première séance de traitement, comme c’était le cas avec TARMED ?
Résultat : Il s’agit effectivement de prestations en l’absence du patient,
Les prestations en l’absence du patient sont des prestations attribuées ou associées, elles ne peuvent pas être facturée à part.
Cela reste une position “Trigger“ qui va donc déclencher un forfait, si elle est faite un autre jour que la première séance, alors elle peut être facturée à part, un autre jour.
Le diagnostic du traitement restera le même.
Interprétations générales à considérer :
Ces positions “Trigger” vont déclencher un forfait ambulatoire C00.XX, ce forfait englobera les éventuelles prestations à l‘acte saisies dans la même séance avec le même diagnostic.
Cette prestations C00.BB.0080 est incluse dans des forfaits nécessitant d’avoir soit la valeur intrinsèque de radio-oncologie / radiothérapie (0016) soit la valeur intrinsèque de médecine nucléaire (0015)