Prestations paramédicales au centre ambulatoire

[Sandra]

Bonjour,

Dans le cadre de l’harmonisation de nos pratiques, nous souhaiterions clarifier les modalités de facturation des prestations paramédicales réalisées par le personnel infirmier dans les situations suivantes.

1. OGD avec sédation par CAM
   Prestations réalisées
   – Accueil du patient
   – Anamnèse infirmière
   – Pose de voie veineuse périphérique
   – Sédation avec administration de propofol par infirmier
   – Surveillance post-sédation
   – Premier lever
   – Ablation de la voie veineuse
   – Conseils et consignes post-examen

Questions
– Quelles prestations infirmières peuvent être facturées de manière autonome
– Existe-t-il une facturation spécifique pour la sédation administrée par un infirmier
– La surveillance post-sédation et le premier lever sont-ils inclus ou facturables séparément

2. OGD avec anesthésiste
   Prestations réalisées
   – Accueil du patient
   – Anamnèse infirmière
   – Pose de voie veineuse périphérique
   – Surveillance post-sédation
   – Premier lever
   – Ablation de la voie veineuse
   – Conseils et consignes post-examen

Questions
– Quelles prestations infirmières restent facturables lorsque l’anesthésie est prise en charge par un anesthésiste
– La surveillance post-sédation peut-elle être facturée indépendamment de la prestation d’anesthésie

3. Perfusion
   Prestations réalisées
   – Accueil du patient
   – Anamnèse infirmière
   – Pose de voie veineuse périphérique ou pose d’aiguille gripper
   – Prélèvements sanguins
   – Préparation de la perfusion
   – Injection de la perfusion
   – Surveillance des paramètres vitaux
   – Ablation de la voie veineuse

Questions
– La préparation et l’administration de la perfusion sont-elles facturées séparément
– La surveillance des paramètres vitaux est-elle incluse ou facturable en supplément

4. Radiologie interventionnelle
   Prestations réalisées
   – Accueil du patient
   – Anamnèse infirmière
   – Pose de voie veineuse périphérique ou d’aiguille gripper
   – Prélèvements sanguins
   – Surveillance des paramètres vitaux post-intervention
   – Ablation de drain
   – Soins de plaie et réfection de pansement
   – Ablation de la voie veineuse
   – Conseils et consignes post-intervention

Questions
– Quelles prestations infirmières sont facturables en lien avec un acte de radiologie interventionnelle
– L’ablation de drain et les soins de plaie disposent-ils de positions tarifaires spécifiques
– La surveillance post-intervention peut-elle être valorisée séparément

5. Chirurgie ambulatoire
   Prestations réalisées
   – Accueil du patient
   – Anamnèse infirmière
   – Pose de voie veineuse périphérique
   – Prélèvements sanguins
   – Injections
   – Surveillance des paramètres vitaux post-anesthésie générale
   – Premier lever
   – Ablation de drain
   – Réfection de pansement et soins de plaie
   – Ablation de la voie veineuse
   – Conseils et consignes post-opératoires

Questions
– Quelles prestations infirmières sont facturables dans le cadre d’une chirurgie ambulatoire
– La surveillance post-anesthésie et le premier lever sont-ils inclus ou facturables séparément
– Les soins de plaie et l’ablation de drain peuvent-ils être facturés de manière autonome

Nous vous remercions par avance pour vos précisions concernant les bases tarifaires applicables, les éventuelles limitations ainsi que les conditions de cumul ou d’exclusion entre prestations médicales et paramédicales.

Meilleures salutations

[CGUI]

Réponses:

Question n°1: OGD avec sédation MAC:

Les prestations infirmières listées correspondent à la position AM.15.0010: surveillance par du personnel paramédical spécialisé après une intervention sous sédation, par période de 1 minute.
Cette prestation paramédicale n’a que des PIP et elle est valable pour les activités effectuées de manière autonome par le personnel paramédical sur ordre du médecin; cela comprend et reprend vos items à savoir les prestations de base, médication .., la surveillance post sédation, la pose et retrait de la voie veineuse ainsi que les conseils et instructions post examen. La position AM.15.0010 se facture à la minute et inclut les positions paramédicales du Chapitre AK (qui ne sont donc pas facturables en plus).

Il est possible de facturer jusqu’à 8h de surveillance par jour. Cette position de surveillance paramédicale spécialisée est cumulable avec un temps de changement AR.00.0380 OU AR.00.0400 (Temps de changement unité fonctionnelle de surveillance spécialisée < ou > à 60 minutes, qui n’a que des PIP). Enfin cette position se cumule également avec la AM.05.0020, prestation médicale dans le cadre de cette surveillance spécialisée (position qui est à la minute pour 2.11 PM, pour le médecin).

Question 2 : OGD avec anesthésiste

L’anesthésie se facture avec le chapitre WA avec 3 positions (comme pour le Tarmed)

• WA.05 pour induction et réveil
• WA.10 pour le temps d’anesthésie
• WA.15 pour la prise en charge post-opératoire

La prise en charge post-opératoire par le médecin anesthésiste comprend le jour de l’intervention, la conduite et la surveillance de l’anesthésie en salle d’opération, signifiant que la surveillance paramédicale post-op est indemnisée en plus par les positions du chapitre AM. En l’occurrence dans ce cas par la position AM.10.0020 surveillance par du personnel paramédical après une intervention sous anesthésie générale, 30 premières minutes + AM.10.0030 surveillance par du personnel paramédical après une anesthésie générale de la 31ème à la 240ème minute.

Ces prestations n’ont que des PIP et ne sont pas cumulables avec les prestations paramédicales du chapitre AK (qui sont incluses dans cette surveillance). En amont de l’intervention, la position AM.10.0010 (temps de préparation par du personnel paramédical sous AL ou AG par une minute) est facturable et cumulable avec les positions citées précédemment (position avec PIP uniquement et qui comprend la préparation du patient pour l’intervention, l’accès vasculaire, le prélèvement sanguin, injection/perfusion et prémédication).

Question 3 : Perfusion

Pour les perfusions, les prestations paramédicales concernées sont celles du chapitre AM.05 surveillance spécialisée avant / après perfusion; cette position se décline selon différents critères: perfusion d’une substance de 1 à 2 substances et au delà de 2 substances et se combinent à l’intensité des soins de faible à élevée ainsi qu’à la préparation et l’accès de simple à complexe. Quelle que soit la position concernée du chapitre AM.05, elle ne se cumule pas avec les prestations paramédicales d’injection de pose de voie, de soins de plaies… du chapitre AK paramédical) la surveillance des paramètres vitaux est donc incluse.

Question 4 : radiologie interventionnelle

Pour la radiologie interventionnelle, dès lors qu’elle n’est pas sous forfait, 2 types de surveillance paramédicale sont possibles:

• S’il n’y a pas d’injection de substance, nous conseillons la position AM.00.0010 prise en charge/surveillance par du personnel paramédical et « non spécialisé » par période de 15 minute; et cette position est cumulable avec les autres gestes paramédicaux du chapitre AK : AK.00.0020 prélèvement sanguin veineux, AK.00.0060 PVV, AK.00.0080 soins de plaie et réfection de pansement.
• S’il y a injection de substance, ce sera le chapitre AM.05 en fonction du nombre de substances, de l’intensité des soins et de la complexité d’accès; avec les positions AM.05, on ne peut pas ajouter les positions du chapitre AK (incluses dans cette surveillance paramédicale spécialisée).
  Lorsqu’une position AM.05 paramédicale est validée, il faut ajouter la position de prestation médicale qui lui est associée AM.05.0020 (PM à la minute pendant le temps de surveillance paramédicale).

Question 5: chirurgie ambulatoire

Pour une chirurgie ambulatoire qui se facture en forfait, il faudra saisir les prestations paramédicales de surveillance par du personnel paramédical « non spécialisé » + les AK.00… réalisées OU les prestations de surveillance paramédicale du ch AM.05 , tout en sachant que ces prestations seront mises à 0 car englobées dans le forfait généré par la chirurgie.

Pour une chirurgie ambulatoire avec des positions à l’acte ( pas de trigger), il faudra choisir la surveillance adaptée
AM.00.0010 + AK.00…
ou
AM.05.0010 OU 90 OU 100 avec la position AM.05.0020 pour le médecin.

Liens :
AM.00.0010

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AM.05

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AM.10

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AM.15

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