Situation :
Description :
A) Jour 0 : consultation, maladie de Crohn
Un patient se rend chez son gastroentérologue pour une consultation de suivi. Il décrit des douleurs abdominales telles que crampes et/ou brûlures, de la fatigue et des diarrhées fréquentes. Consultation : anamnèse, un examen physique (palpation abdominale)Conclusion : au vu des symptômes, une coloscopie est programmée 10 jours plus tard
B) Jour 10 : coloscopie
Le patient arrive au cabinet du gastroentérologue et voit le médecin durant 10 minutes : examen rapide de l’état général. Il lui réexplique le déroulement de l’examen durant 10 minutes. Prise en charge par une infirmière pour la préparation à l’examen. Coloscopie sous sédation, ablation d’un petit polype avec saignement, hémostase 4 min. Surveillance post-geste durant 1 heure. Le patient peut rentrer chez lui. Le gastroentérologue enverra un rapport au médecin traitant une fois qu’il aura les résultats du laboratoire (patho).
Résultat :
TARDOC :
Facturation à la prestation avec tout le matériel (selon règles) et les médicaments.
Dignité du médecin : 0502 Gastroentérologie
A) Jour 0 : consultation, maladie de Crohn
B) Jour 10 : coloscopie sous sédation
Interprétations générales à considérer :
Tarif à la prestation : facturation de chaque geste individuellement avec justification dans le dossier du patient.
Chacun des rendez-vous correspond à 1 contact-patient (AD-03) comprenant la séance (AD-02) et ses prestations.
- Séance : rencontre physique ou téléphonique du patient avec un fournisseur de prestations
- Contact-patient : la séance et les prestations qui lui sont attribuées (laboratoire, prestations en l’absence du patient, rapport)
Chacun des rendez-vous correspond à 1 traitement ambulatoire (AD-04)
- Traitement ambulatoire : 1 patient, 1 garant, 1 jour, 1 fournisseur, 1 diagnostic
https://tarifbrowser.oaat-otma.ch/allgInterpretationen
Nous sommes en présence de 2 traitements ambulatoires distincts, 2 factures à la prestation TARDOC sont donc envoyées.
A) Jour 0 : consultation, maladie de Crohn
L’établissement d’une ordonnance lors de la consultation (J0) n’est pas facturable selon l’interprétation médicale de la prestation :
« Vaut pour l’établissement de prescription ou d’ordonnance médicales en dehors de la consultation, de la visite ou de la consultation télémédicale en l’absence du patient »
Condition pour pouvoir facturer la prestation TARDOC « AA.05.0060 Examen : Abdomen » : avoir une des formations suivantes (cf ci-dessous).
B) Jour 10 : coloscopie sous sédation
Condition pour pouvoir facturer la prestation TARDOC « VA.10.0010 Coloscopie » : avoir une formation de gastroentérologue ou une FA en gastroentérologie, hépatologie et nutrition pédiatrique (cf-ci-dessous).
Définition de la « valeur intrinsèque qualitative » sur le site de l’OTMA :
https://tarifbrowser.oaat-otma.ch/allgInterpretationen (AD-05 Valeur intrinsèque qualitative)
Le gastroentérologue établi un rapport au médecin traitant après la réception des résultats de la pathologie suite à la polypectomie. Il pourra facturer le rapport seulement si le contenu de ce dernier correspond à l’interprétation TARDOC suivante :
« Le rapport décrit les résultats, diagnostics, thérapies, pronostics concernant le déroulement de la guérison ainsi que d’autres mesures concernant le patient. »
https://tarifbrowser.oaat-otma.ch/interpretationen (GI-13 Rapport)
Il devra également documenter chaque prestation facturée
https://tarifbrowser.oaat-otma.ch/interpretationen (GI-12 Documentation de la prestation)
A noter que les pratiques diffèrent d’un cabinet / centre médical ambulatoire à un autre : dans le cas de l’exemple donné ici, une consultation entre le médecin et son patient a lieu le jour de l’intervention, juste avant celle-ci.
Dans certains autres cas, celle-ci n’a pas lieu le jour de l’intervention mais à une date antérieure. La consultation de base n’est alors pas facturée le jour de l’intervention, le temps de discussion avec le patient non plus.